Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RCNM 1907 2007
Monsieur Jérôme TRONC
RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
3418617
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RCNM 1907 2007 de Jérôme TRONC

Présentation de la marque RCNM 1907 2007

Déposée le 21 mars 2006 par monsieur Jérôme TRONC et RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCNM 1907 2007 »

Les déposants sont monsieur Jérôme TRONC - France et RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE domicilié(e) 4 Avenue Pierre de Coubertin, BP 614,11106 NARBONNE Cédex - 11106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme TRONC RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE domicilié(e) 4 Avenue Pierre de Coubertin, BP 614,11106 NARBONNE Cédex - 11106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35


Monsieur Jérôme TRONC - France

RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE - 4 Avenue Pierre de Coubertin, BP 614,11106 NARBONNE Cédex - 11106 - France - SIREN 4


Monsieur Jérôme TRONC RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE - 4 Avenue Pierre de Coubertin, BP 614,11106 NARBONNE Cédex - 11106 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449934 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits de l'imprimerie. Vêtements chaussures chapellerie chemises ceintures gants foulards cravates bonneterie chaussettes chaussures de sport sous vêtements. Publicités ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale publications de textes publicitaires courriers publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus imprimés échantillons) diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques reproduction de documents gestion des fiches informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).